Présentation du site :
Le site Sound Sculpture, accessible à l’adresse suivante : www.sound-sculpture.fr est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire :
Sound-Sculpture, ayant son siège social à l’adresse suivante : 117 rue St Maur 75011 Paris, et immatriculée au RCS Paris 802 020 560 00016.
06.62.44.18.62
info@soundsculpture.net
Directeur de publication :
Sébastien Charpiot
info@soundsculpture.net
Conception du site :
Agence Bad Monkey
09.81.46.96.96
contact@badmonkey.fr
www.badmonkey.fr
Hébergeur :
PHPNET
04.82.53.02.10
support@phpnet.org.
97-97 bis rue Général Mangin 38100 GRENOBLE
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation du site www.sound-sculpture.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.sound-sculpture.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Sound-Sculpture, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.sound-sculpture.fr est mis à jour régulièrement par Sébastien Charpiot. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis :
Sound-Sculpture s’efforce de fournir sur le site www.sound-sculpture.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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Droit applicable et attribution de juridiction :
Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
Les principales lois concernées :
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.