Le site Sound-Sculpture, accessible à l’adresse suivante : www.sound-sculpture.fr (ci-après  » le Site « ) est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales  » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

 

Article 1. Informations légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Le site Sound-Sculpture est édité par :
Sound-Sculpture, ayant son siège social à l’adresse suivante : 117 rue St Maur 75011 Paris, et immatriculée au RCS Paris 802 020 560 00016.
Téléphone : +33.6.62.44.18.62 / Adresse e-mail :[email protected]
ci après  » l’Éditeur « 

 

Le Directeur de publication est Sébastien Charpiot.
Adresse e-mail de contact :[email protected]
ci après  » le Directeur de publication « 

 

Le site Sound-Sculpture est hébergé par :
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numéro de téléphone 04.82.53.02.10, adresse e-mail [email protected]
ci après  » l’Hébergeur « 

 

Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Sound-Sculpture. ci après les  » Utilisateurs « 

 

Article 2. Collecte de données de l’utilisateur et respect de la Loi Informatique et Liberté

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro suivant : XXXXXX
En outre, il est conforme aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition (art. 32 et 38), d’accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.
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Article 3. Politique de cookies

Le site Sound-Sculpture a éventuellement recours aux techniques de « cookies » lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’Utilisateur lequel peut s’opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant son logiciel de navigation.

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Article 4. Loi applicable et clause attributive de juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

 

Article 5. Contact

Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : [email protected] ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées à l’article 1.